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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE MELASSES
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MELAMEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MELAMEL
FRANCE MELASSES, SA

Numéro de dépôt :
1645266
Date de dépôt :
11/02/1991
Lieu de dépôt :
ARRAS
Date d'expiration :
11/02/2031

Présentation de la marque MELAMEL

Déposée le 11 février 1991 par la Société Anonyme (SA) FRANCE MELASSES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ARRAS), la marque française « MELAMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE MELASSES domicilié(e) 11 BIS BOULEVARD ROBERT SCHUMAN, 62000 ARRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 591 920 251 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE MELASSES, SA, M. WALDHOFF Benjamin domicilié(e) 11 BIS BOULEVARD ROBERT SCHUMAN, 62000 ARRAS - France.

La marque MELAMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MELAMEL arrivera à expiration en date du 11 février 2031.

FRANCE MELASSES a également déposé les autres marques suivantes : CALORIMEL , PROTEILIC , PHYTOMELASSE , ECOMELASSE , PROMEL , BIOMEL


FRANCE MELASSES, SA - 11 BIS BOULEVARD ROBERT SCHUMAN, 62000 ARRAS - France - SIREN 591920251


FRANCE MELASSES, SA, M. WALDHOFF Benjamin - 11 BIS BOULEVARD ROBERT SCHUMAN, 62000 ARRAS - France


Inscription le 18 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331281 - Publication au BOPI 2001-09-18

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2001 n°2194506 - Publication au BOPI 2001-03-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2010 n°2453043 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-10-14

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2020 n°2765265 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-11-23

Mélasse-Vinasse

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.